Éditeur du site Internet
Nom de l'organisme : AMISEP 56 - ASSOCIATION MORBIHANNAISE D'INSERTION SOCIALE ET PROFESSIONNELLE
Forme juridique : Association loi de 1901
Siège social : 1 RUE DU MEDECIN GENERAL ROBIC - 56300 PONTIVY
SIREN : 415 012 475
SIRET : 415 012 475 00208
RCS : Lorient 415 012 475
Téléphone : 02 97 25 94 00
Site web : www.iae56-amisep.fr
Le directeur de la publication est : AMISEP 56
Hébergement du site Internet
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : ID Interactive : Hébergeur cloud français
Adresse : Parc d'activités de Doaren Molac 2 – 56610 Arradon - Morbihan
Téléphone : +33 (0)2 97 69 07 43
Site web : https://www.id-interactive.fr
Conception, réalisation et référencement
ID Interactive - Création de site internet pour collectivité
ID Interactive SAS au capital de 23 000 euros
SIRET : 490 491 594 00019
CODE APE : 6201Z
TVA intracommunautaire : FR23490491594
Siège social : Parc d'activités de Doaren Molac 2 – 56610 Arradon - Morbihan
Téléphone : +33 (0)2 97 69 07 43
Email : contact@id-interactive.fr
Site web : ID Interactive : Agence digitale à Vannes
Crédits
Outil de gestion de contenu : SuperAdmin
Technologies utilisées : HTML / CSS / Javascript / PHP / MySQL
Site Internet optimisé pour les navigateurs suivants : Chrome, Firefox, Internet Explorer 11 et Safari.
Conception du site et réalisation : ID Interactive
Hébergement : ID Interactive
Propriété et reproduction
L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, icônes, la structure générale, ainsi que les logiciels, sons, savoir-faire, dessins, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive d'AMISEP 56, sauf mentions contraires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable d'AMISEP 56.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ses éléments sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
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Le lien doit être présenté de la manière suivante : www.iae56-amisep.fr ou AMISEP 56. Cette autorisation exclut strictement l’utilisation du logo de AMISEP 56 sans accord préalable.
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Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
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